¤ SENEGAL: Intervention en Service d'Action Educative, avril 2008

* Le Service d'Action Educative en Milieu Ouvert:

C'est directement au service que Maurice Dione, éducateur spécialisé qui travaille à temps plein sur le service, a accepté de me rencontrer durant sa journée de travail, afin de me présenter les activités du Service d'Action Educative de la région de Ziginchor.

Ce service dépend directement de la Direction d'Education Surveillée et de la Protection Sociale (DESPS), puisque c'est lui qui gére les lois et les fonds de la caisse pour les mineurs en rupture avec la loi. Le budjet et l'orientation du service dépend donc des décisions prises par le DESPS. Mais plus largement, le CAE de Ziginchor, comme ceux de France, dépendent du ministère de la Justice. Il s'agit d'un service de milieu ouvert et ne correspond donc pas à une structure d'hébergement. Il prend en charge des jeunes qui dépendent de la Protection de l'Enfance, ou de l'Enfance Délinquante.

* Le travail d'intervenant en SAEMO

Inspiré du modèle français, les éducateurs ont plusieurs missions:

- L'investigation: Les éducateurs comme Maurice Dione doivent apporter une aide à la décision du magistrat, en mettant en oeuvre soit une enquête sociale soit une mesure d'investigation et d'orientation éducative (IOE) afin de faire un portrait de la situation du jeune. Celle-ci necessite donc un travail d'expertise auprès du jeune et de son milieu (scolaire, professionnel, familial...), en regroupant des informations durant les visites et les rencontres personnalisées etc.

- La prise en charge éducative: il s'agit de permettre aux jeunes de s'inscrire dans une démarche de resocialisation positive, à travers des activités, des sorties etc. Pour cela, l'éducateur devra controler la liberté surveillée du jeune en allant à son domicile pour le rencontrer ainsi que ses parents; lui rendre visite dans les centres d'hébergement/fermés, où il sera placé (soit les centres polyvalents ou d'adaptation sociale) en travaillant de pair avec les éducateurs présents par le biais de rencontres ou d'ateliers (ex. ergothérapie).

Ainsi, le travail de l'éducateur en SAE en milieu ouvert est donc très varié:

- Il gère les dossiers de mineurs rattachés à deux lois différentes (ceux en conflit avec la loi, et ceux en danger moral );

- Il intervient à différent moments de l'appareil judiciaire (En amont de la determination de la peine, en procédant à l'enquète sociale, et en aval de la décision judiciaire, en procédant à un suivi éducatif);

- Il intervient à différents endroits: Au domicile du jeune et de sa famille, en structure d'hebergement, ou au service, où le jeune peut venir ponctuellement pour rencontrer son éducateur de suivi. Ainsi, non seulement pour accueillir les jeunes mais aussi pour gérer les rapports, un roulement se fait pour qu'il y ait en permamance un éducateur dans la structure.

* Fonctionnement et représentation de la loi dans la culture sénégalaise :

Le facteur principal de la délinquance juvénile, selon Maurice Dione, est avant tout le facteur économique. Les intervenants utilisent le terme de "délinquance économique". Le délit le plus répendu est effectivement le vol, suivi des coups et blessures volontaires, le plus souvent à cause d'évenements en lien avec l'image de soi et pour préserver sa "dignité".

Quant au taux de la délinquance, au Sénégal, aucune étude a été faite, à la connaissance de Maurice Dione, mais celui-ci explique que l'ampleur change en fonction de la région et de la ville. Ainsi, Dakar est proportionnellement plus criminelle. Elle comporte d'ailleurs un foyer éducatif dans chacun de ses quartiers. Des facteurs sociaux au delà de celui de la pauvreté permettent à Maurice Dione d'expliquer ce phénomène croissant qui sévit à Dakar, tel que l'exode rural, les tentations/opportunités criminelles et les inégalités sociales.

Selon lui, en Casamance particulièrement, la société reste encore profondément marquée par les traditions animistes. Ainsi , la plupart du temps, la communauté controle la gestion de la délinquance et parvient à régler les conflits sans en avertir les autorités. La justice institutionnalisée n'est pas encore une habitude et le premier réflexe sera encore aujourd'hui d'avoir recours aux méthodes traditionnelles (Prévenir le roi animiste de la communuté qui agira comme médiateur et trouvera une solution satisfaisante pour les deux parties: Le plus souvent un sacrifice.) C'est au cas où les délits sont plus graves ou ne parviennent pas à se résoudre de cette manière que les citoyens ont recours au système de justice. Ainsi, en Casamance, l'utilisation de l'appareil judiciaire n'est pas encore répendue et semble avoir un impact direct important sur la diminution de la délinquance chez le jeune, puisqu'elle produirait un sentiment de peur, tant chez le jeune que chez son entourage.

Or, la répression ne suffit pas, selon Maurice Dione, pour diminuer véritablement le phénomène de délinquance juvénile. Pour parvenir à agir sur ces facteurs, la logique éducative est mise en avant, quelque soit le délit commis. La rééducation, la réinsertion sociale et familiale ainsi que la liberté sont les objectifs principaux de l'intervention. Ainsi, la peine, notamment dans la mesure de liberté surveillée, est précisée au tribunal, mais dépend plus de l'éducateurque du juge. Les suivis sont donc souvent à long terme, au delà de 6 mois (généralement entre 1 et 2 ans). De plus, en fonction de l'attitude évolutive du jeune, une demande de modification de garde peut être faite par l'éducateur au juge, par le biais d'un rapport complet. Le juge l'acceptera le plus souvent.

* Les freins à une intervention plus efficace:

A cause de la politique de recrutement actuelle, les équipes ne sont pas suffisamment pluridisciplinaires ni nombreuses, ce qui nuit à leur efficacité. Trois éducateurs composent l'équipe du SAE de la région de la Casamance et huit éducateurs, au total, pour les différentes structures de la région. Le nombre de dossier est donc largement supérieur à ce qui est recommandé pour que l'intervenant puisse agir de manière efficace avec le jeune.

De plus, composées uniquement d'éducateurs spécialisés et d'asistants sociaux (rarement), le regard posé sur le jeune n'est pas exhaustif. Des psychologues et des criminologues seraient essentiels pour apporter un autre regard sur le phénomène de la délinquance juvénile.

Enfin, comme il l'a été présenté, l'éducateur est souvent appelé à se déplacer non seulement dans la ville mais aussi dans toute la région. C'est avec son véhicule personnel, ou plus précisément les transports en commun (les éducateurs ne possédant pas de véhicule), que l'éducateur ira à la rencontre des familles et des jeunes. Les trajets ne lui seront pas remboursés sur le plan financier, ce qui ne facilitera pas ses déplacements sur le terrain.

¤ FRANCE: L'intervention du psychologue en Centre d'Action Educative

1. Le Centre d’Action Educative

1.1. Un bref rappel historique...

Jusqu’à la moitié du XIXéme siècle, l’enfermement reste la principale réponse à la délinquance juvénile. A partir de 1850, des colonies agricoles sont créées pour assurer la rééducation des enfants par le travail et l’apprentissage. La création des tribunaux pour enfants, en 1912, marque une première rupture : désormais, les enfants sont traités avec une attention particulière, par une juridictions et des procédures spécifiques.
Toutefois, la véritable naissance du système actuel remonte à 1945 : L’ordonnance du 2 février, dans une perspective de protection et de resocialisation, énonce que la vie éducative est la règle pour tous les mineurs, le recours à la détention provisoire et aux peines privatives restant cependant possible. Elle fixe un principe de responsabilité atténuée des mineurs, principe absolu pour les enfants de moins de 13 ans. Les tribunaux pour enfants (TPE) sont généralisés et le juge des enfants, véritable pivot de la réforme, est créé. A partir de cette ordonnance, les mineurs font systématiquement l’objet d’une enquête sociale et d’un examen médico-psychologique.
Le texte met en œuvre deux types d’établissements : les centres d’observation qui reçoivent les mineurs pendant une période de trois mois à l’issue de laquelle le juge des enfants décide de leur orientation, et les institutions publics d’éducation surveillée, qui ont une fonction de rééducation centrée sur la formation professionnelle, d’une période de deux à trois ans.
Très rapidement est créé une direction de l’Education Surveillée, totalement autonome de la direction de l’administration pénitentiaire, qui deviendra en 1990 la direction de la protection judiciaire de la jeunesse.
Ce dispositif est complété par l’ordonnance du 23 décembre 1958 et par la loi du 4 juin 1970, qui élargissent l’action éducative aux jeunes en danger.

1.2. Les fonctions du Centre d’Action Educative

Aujourd’hui, la fonction traditionnelle de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, qui est l’une des directions déconcentrées du Ministère de la Justice, est la prise en charge et l’accompagnement éducatif et psychologique sur décision judiciaire des mineurs et jeunes majeurs en difficulté en application des textes relatifs à l’enfance délinquante et en danger.
Pour assurer les missions de la PJJ, des établissements du secteur public et du secteur associatif, habilités et contrôlés par le secteur public, constituent le maillage national. Pour le secteur public, les établissements sont des Centres d’Action Educative (CAE) et se répartissent sur quatre grandes fonctions, le milieu ouvert (MO), l’hébergement, l’insertion et l’accueil au tribunal :
- Le milieu ouvert est chargé de remplir, sous décision judiciaire, des mesures d’investigations et de la prise en charge en milieu naturel des mineurs délinquants ou en danger. Les équipes, toujours pluridisciplinaires (chef de services, éducateurs, assistants sociaux, psychologues, psychiatres) assurent le suivie des mesures d’investigations et orientations éducatives (IOE), de liberté surveillée(LS et LSP), de contrôles judiciaires (CJ), de réparations (TIG...)...
- En hébergement, sont placés par les magistrats, les mineurs délinquants ou en protection, parfois en urgence et parfois en alternative à la prison. Les formes d’hébergement sont diverses : foyer, famille d’accueil, studio, chambre en FJT...
- L’insertion est principalement une fonction que remplissent les centres de jour, mais tous les CAE doivent proposer ou participer à des activités d’insertion, qu’elles soient culturelles, sportives ou professionnelles.
- L’accueil auprès du tribunal est la fonction exercée par la Permanence Educative Auprès du Tribunal (PEAT). Il s’agit essentiellement de l’orientation des mineurs délinquants déférés ou des mineurs et des familles qui se présentent au tribunal pour enfants, du suivie des mineurs incarcérés et de la préparation de leur sortie, et d’une participation de plus en plus importante aux politiques des parquets pour améliorer la lisibilité et la rapidité des réponses de la justice.

2. La population concernée

La protection judiciaire de la jeunesse, et plus précisément les centres d’action éducative, concerne trois catégories de jeunes :
- Les mineurs délinquants, relevant de la juridiction pénale
- Les mineurs en danger relevant de la juridiction civile
- Les jeunes majeurs

2.1. Les mineurs délinquants

Posant un principe de responsabilité atténuée pour les infractions commises par les mineurs, l’ordonnance de 1945 stipule que lorsque le jeune est déclaré coupable, les juridictions doivent prononcer une sanction qui peut être de trois types :
- la mesure éducative, telles que la liberté surveillée, le placement sous protection judiciaire, la réparation. Cette mesure est prononcée en priorité, et peut l’être à tous les stades de la procédure : avant l’engagement des poursuites pénales, pendant l’infraction pénale, au stade du jugement. Elle se traduit par une réparation directe en faveur de la victime, ou indirecte, en faveur de la collectivité.
- la peine, tel que l’emprisonnement avec sursis, l’amende ou encore les travaux d’intérêts généraux (TIG), à l’encontre des mineurs âgés de 16 à 18 ans, non rémunérés et au profit d’une personne morale de droit public ou d’une association habilitée. Le TIG doit être adapté au mineur et présenter un caractère formateur ou de nature à favoriser son insertion sociale. Il est exécuté sous le contrôle d’un éducateur de la PJJ.
- le contrôle judiciaire, qui est une mesure de sûreté possible à condition que l’incarcération provisoire soit abolie. Le mineur délinquant est en liberté, mais soumis à certaine exigences, tel que ne pas fréquenter une certaine ville, faire la preuve de ses efforts pour travailler ou suivre une scolarité, se soigner ou engager une thérapie... Le non respect de ces obligations peut entraîner une incarcération.

2.2. Les mineurs en dangers

Lorsqu’un mineur est en danger physique ou moral ou encore lorsque les conditions de son éducation sont gravement compromises, le juge des enfants peut prononcer à son égard des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert et en hébergement. Le juge doit toujours s’efforcer de recueillir l’adhésion de la famille à la mesure envisagée. Autant que faire se peut, il doit veiller à maintenir l’enfant dans son milieu naturel de vie en chargeant un éducateur et parfois un psychologue, d’apporter aide et conseil à cet enfant et à ses parents.

2.3. Les jeunes majeurs

Depuis le décret du 18 février 1975, ils éprouvent des difficultés d’insertion sociale et peuvent eux-mêmes solliciter du juge pour enfants la mise en œuvre d’une action de protection judiciaire.
Cette prise en charge fut créée pour atténuer les effets de l’abaissement de l’âge de la majorité de 21 à 18 ans.

3. La mesure de Liberté Surveillée Préjudicielle

La mesure de liberté surveillée est la plus ancienne mesure de milieu ouvert inscrit dans le texte de l’ordonnance de 1945.
Cette mesure a une double approche : la surveillance et l’action éducative. Le service PJJ chargé de la mesure a pour mission de restaurer les liens du mineur avec sa famille, de veiller à sa scolarité ou sa formation, à son état physique et mental, et aussi de travailler avec lui sur la compréhension de l’acte qu’il a commis.
Lorsqu’un jeune est interpellé par la police après une infraction, le procureur de la République dispose de la maîtrise des poursuites : il peut ouvrir un dossier chez le juge des enfants ou le juge d’instruction. Dans ce cas, le jeune est mis en examen par le juge et entendu sur les faits. Les parents sont informés de l’ouverture du dossier et le juge s’informe sur la personnalité de ce mineur et sur sa situation familiale. Lors de l’audience du tribunal pour enfants, le juge des enfants va pouvoir prononcer provisoirement, avant le jugement, une mesure de Liberté Surveillée Préjudicielle, exercée par un éducateur et parfois un psychologue, du service PJJ (SEAT ou CAE).
Cette mesure permet d’apporter des éléments d’appréciation en vue du jugement mais ne doit pas être utilisée à la place d’une mesure d’Investigation et d’Orientation Educative (IOE) qui elle, fait référence à une notion de pluridisciplinarité. Toutefois, rien n’empêche dans l’exercice de cette mesure, à ce qu’il soit fait appel à plusieurs acteurs, ou techniques d’investigation ou de traitement, au besoin en le sollicitant auprès du magistrat. Ainsi, un rapport sur la situation familiale et scolaire du jeune, et sur sa personnalité va être communiqué au juge, qui l’aidera à prendre une décision lors du jugement.

4. Le travail du psychologue en CAE

La protection judiciaire de la jeunesse intervient quand la famille a été déficiente, c'est-à-dire lorsque, le système de parenté n’imposant plus ses usages rituels, le modèle de parenté ne fait pas encore histoire. Cette absence se manifeste souvent par des passages à l’acte, à ce moment critique de l’identité familiale qu’est l’adolescence.
D’une manière très générale, le psychologue contribue à la connaissance des mineurs confiés par les magistrats de la jeunesse ainsi qu’à l’élaboration et au suivi des projets éducatifs les concernant. En effet, au travail social d’enquête sur la situation de l’enfant et son environnement, s’ajoute un travail psychologique d’examen, d’orientation et de bilan de personnalité de type clinique, afin d’éclairer le jugement du juge des enfants.

4.1. De la réponse à la demande du juge…

C’est un travail précis, d’analyse intellectuelle de la situation, de bilan de personnalité et d’état des lieux qui se fait avec le jeune à propos de ses relations familiales, en réponse à l’ordonnance du juge. On peut lui attribuer plus précisément certaines tâches, celle de l’examen d’orientation et du bilan de personnalité.

- Le bilan de personnalité :
Citons dès à présent la définition de la psychologie clinique de BOUTONNIER, qui convient parfaitement au travail des psychologues en Centres d’Action Educative : « C’est l’étude d’une personnalité singulière dans la totalité de sa situation et de son évolution. » C’est effectivement au cœur de la relation clinique qu’une confrontation à une connaissance de soi est proposée au sujet, lui révélant sa capacité de dégager sa propre position de l’emprise socio-familiale : Il faut parvenir à l’aider à comprendre ses violences dans l’évocation d’une histoire qui implique aussi ses proches.

- Le travail d’examen :
A travers l’examen psychologique bien conduit, il s’agit pour le psychologue d’aider à connaître les possibilités du sujet avec ses limites constituées pour l’aider à envisager sa dynamique constituante.
L’examen psychométrique peut être vu par certains professionnels comme nécessaire, dans la mesure où il peut servir à écarter les préjugés subjectifs, et à libérer d’erreurs de jugement pouvant concerner les sujets, en apportant des précisions objectives tant sur ses possibilités intellectuelles que sur ses capacités et ses aptitudes.
Les méthodes projectives, quant à elles, permettent aux adolescents de se reconnaître dans ce travail d’expression symbolique et favorisent chez eux une conscience en soi. L’objectif d’un tel travail est de libérer les adolescents du poids de leur histoire et des images négatives.

4.2.… A une réponse au besoin de l’adolescent

Derrière les faits répréhensibles, qui doivent, bien sûr, être condamnés par le juge des enfants, le jeu de l’accusation pousse peu à peu à l’oubli de la réalité psychique et à l’indifférence à l’égard des jeunes. Pour ces adolescents, si l’intervention, au lieu de les aider à découvrir leur expérience propre de la justice, a pour seule finalité d’exécuter l’ordre du juge, et de les désigner coupables, leur réflexion sur soi ne pourra se personnaliser dans ce cheminement guidé et confiant vers la Loi. La finalité du travail psychologique est de retrouver cette relation de la Loi à l’esprit qui anime le sujet. Il est indispensable de saisir dans l’histoire de ces adolescents confiés à la justice des mineurs, l’injustice dont ils furent victimes. Il ne s’agit pas d’un seul travail d’enquête, mais d’un état des lieux des valeurs familiales, afin d’en évaluer l’influence sur le sujet, compte tenu de sa personnalité et afin de l’aider à se dégager de l’emprise de ce passé. Il est donc également essentielle pour le psychologue de rencontrer les familles afin de mieux saisir comment se nouent les relations vécues.
Mais le travail, ramenant à jour leurs expériences d’offenses et d’injustices subies, est difficile pour ces délinquants. « Faire tomber le masque » est toujours à contre-emploi du « personnage » de ces adolescents ; aussi les souvenirs évoqués des maux qu’ils ont eux-mêmes endurés retournent-ils vite à l’oubli. Le psychologue doit permettre au jeune de ressaisir ses actes dans un temps personnel, qui est un temps intérieur sur lequel ne prévaut pas le temps social. Il doit parvenir à aider le jeune à faire un travail de mémoire, en l’ouvrant à une reconnaissance, qui lui permet d’être responsable de ses actes et d’en intérioriser la Loi.